Raupenfahrzeug

Brevet européen · EP0362326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362326
Numéro de demande
EP89903077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 mars 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
9 juin 1993
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21K 23/02 (2006.01)
B21L 9/02 (2006.01)
B62D 55/32 (2006.01)
B62D 55/20 (2006.01)
Priorité
CH A 1104/88 23.03.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000057 21.03.1989
Publication PCT
WO1989/009105 05.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hans-Rudolf Zepf

8803 Rüschlikon

Inventeur

Zepf, Hans-Rudolf

CH-8803 Rüschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.