Arbeitsplatzvorrichtung

Brevet européen · EP0362614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362614
Numéro de demande
EP89117267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
17 juin 1992
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 21/03 (2006.01)
Priorité
DE U 8812473 03.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

VOKO Franz Vogt & Co. KG

Pohlheim 2, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Vogt, Franz, sen.

W-6301 Pohlheim 2, DE

Machate, Rainer

W-6301 Biebertal 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.