Doppler-Strömungsgeschwindigkeitsmesser

Brevet européen · EP0362631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362631
Numéro de demande
EP89117478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
21 juil. 1993
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 5/00 (2006.01)
G01S 15/58 (2006.01)
Priorité
CH A 3684/88 03.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Kontron Instruments Holding N.V.

Pietermaai 6 A P.O. Box 504, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Fehr, Rainer

CH-4114 Hofstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.