Desinfektionsgerät
Brevet européen · EP0362741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0362741
- Numéro de demande
- EP89118170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1989
- Publié
- 11 avr. 1990
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/18 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U8812539 05.10.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hofmann, Hans-Joachim, Dipl.-Ing.
D-7064 Remshalden 3, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.