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Brevet européen · EP0362771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362771
Numéro de demande
EP89118246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
31 mai 2000
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 491/107 (2006.01)
Priorité
DE A 3833436 01.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

MELZIG, Manfred

D-82234 Wessling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.