Garn-Aufspulmaschine

Brevet européen · EP0362836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362836
Numéro de demande
EP89118449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
27 janv. 1993
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 57/14 (2006.01)
B65H 63/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3834032 06.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik GmbH, 6345 Neuheim → Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Barmag AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Mandataire

Barmag GmbH Engineering & Manufacturing

Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

Inventeur

Stitz, Albert

W-5067 Kürten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.