Composition d'un polymère réticulable
Brevet européen · EP0362869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0362869
- Numéro de demande
- EP89118590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1989
- Publié
- 11 avr. 1990
- Délivré
- 2 janv. 1997
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 27/06 (2006.01)C08L 101/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 253996/88 07.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Yukimoto, Sadao
Kobe-shi Hyogo-ken, JP
Wakabayashi, Hiroshi
Kobe-shi Hyogo-ken, JP
Isayama, Katsuhiko
Kobe-shi Hyogo-ken, JP
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