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Brevet européen · EP0363049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0363049
Numéro de demande
EP89309631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
22 juin 1994
Radié
22 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 21/26 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 21/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8823632 07.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hydro International Limited

Shearwater House, Victoria Road, Clevedon/Avon, GB

Inventeur

Lamb, Timothy John

Clevedon Avon BS21 7HJ, GB

Smisson, Robert Philip Maudslay

Clevedon Avon BS21 6BA, GB

Preneur de licence

WBB Hydro Limited

Park House Courtenay Park, Devon, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.