Dauerwellen-Solution
Brevet européen · EP0363057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0363057
- Numéro de demande
- EP89309730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1989
- Publié
- 11 avr. 1990
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 6 avr. 1994
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 7/09 (2000.01)
- Priorité
- US A 253860 04.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Mathews, Roger Allen
Newbury Park California 91320, US
Cannell, David William
Los Angeles California 90068, US
Moore, Edward Robert
Canoga Park California 91306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.