Wasserlösliche oder in Wasser dispergierbare Pfropfpolymerisate, deren Herstellung und Verwendung

Brevet européen · EP0363319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0363319
Numéro de demande
EP89810729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
31 mars 1993
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 283/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3665/88 03.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Berendt, Hans-Ulrich

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.