Broche de machine-outil

Brevet européen · EP0363328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0363328
Numéro de demande
EP89810759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1989
Publié
11 avr. 1990
Délivré
19 mai 1993
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/30 (2006.01)
Priorité
CH A 3721/88 06.10.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Schaublin SA

Schäublin S.A.

2735 Bévilard

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Grosjean, Florian

CH-2735 Malleray

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.