Bespannung für das Abdecken einer Oeffnung
Brevet européen · EP0363454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0363454
- Numéro de demande
- EP89902944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1989
- Publié
- 18 avr. 1990
- Délivré
- 13 mai 1992
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/40 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1094/88 23.03.1988
- Demande PCT
- PCT/EP1989/000226 06.03.1989
- Publication PCT
- WO1989/009322 05.10.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.