Production d'un hydrolysat de protéines
Brevet européen · EP0363771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0363771
- Numéro de demande
- EP89118189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1989
- Publié
- 18 avr. 1990
- Délivré
- 27 mai 1992
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23J 3/32 (2006.01)
- Priorité
- US A 258191 14.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Cornet, Paul-Emile
Greenwich, Connecticut 06830, US
So, Rebecca Sui-Chun
New Milford, Connecticut 06776, US
Tandy, John Stewart
Litchfield, Connecticut 06759, US
Faesi, Roland
8311 Bruetten
Nielsen, Milo A.
California 91344, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.