Composition combustible de grande énergie
Brevet européen · EP0364051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0364051
- Numéro de demande
- EP89202566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1989
- Publié
- 18 avr. 1990
- Délivré
- 4 déc. 1991
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/06 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2229688 14.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Eaton, Philip
Chicago, Il 60637, US
Nodari, Nereo
I-26016 Spino d'Adda (Cremona), IT
Monti, Fabio
I-00135 Roma, IT
Neri, Carlo
I-20097 San Donato Milanese, IT
Cassar, Luigi
I-20097 San Donato Milanese, IT
Alberici, Fausto
I-20068 Peschiera Borromeo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.