Polycarbonates de copolyesterdiols, leur procédé de préparation et leur utilisation

Brevet européen · EP0364052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364052
Numéro de demande
EP89202567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1989
Publié
18 avr. 1990
Délivré
14 févr. 1996
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/64 (2006.01)
C08G 18/44 (2006.01)
Priorité
IT 2229588 14.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

ENICHEM SYNTHESIS S.p.A.

Via Ruggero Settimo 55, I-90139 Palermo, IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Greco, Alberto

I-20070 Dresano, IT

Blasioli, Patrizia

I-20046 Biassono Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.