Procédé de chloruration de sucres

Brevet européen · EP0364100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364100
Numéro de demande
EP89309227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1989
Publié
18 avr. 1990
Délivré
25 nov. 1992
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 5/02 (2006.01)
C07H 13/04 (2006.01)
C07H 13/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8821804 16.09.1988
GB A 8822673 27.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

Sugar Quay Lower Thames Street, London EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Khan, Riaz Ahmed

Sonning Berkshire, GB

Simpson, Philip John

Tadley Hampshire, RG26 &RQ, GB

Vernon, Nicholas M.,

Athens Georgia 30601, US

Sankey, George Henry

Early Reading/Berks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.