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Brevet européen · EP0364165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364165
Numéro de demande
EP89310214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1989
Publié
18 avr. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 9/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8824123 14.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Motor Cars Limited

Pyms Lane, Crewe/Ches, GB

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Wilkin, Clive John

Shavington Crewe CW2 5HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.