Unterstützungsvorrichtung
Brevet européen · EP0364249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0364249
- Numéro de demande
- EP89310417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1989
- Publié
- 18 avr. 1990
- Délivré
- 29 déc. 1993
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/057 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8824174 14.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 30 sept. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Queen's University at Kingston, Kingston/Ontario, Canada, Sierra Medical Systems, Inc., 7704 Sprinkle Road, Kalamazoo/MI 49001, Etats-Unis d'Amérique → Queen's University at Kingston, Kingston/Ontario, Canada, MicroPulse, Inc., 4510 Commercial Avenue, Portage/MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 27 mars 1997
Transféré
- Titulaire
- Du Pont Canada Inc., Streetsville Postal Station, Box 2200, Mississauga/Ontario, Canada, Queen's University at Kingston, Kingston/Ontario, Canada → Queen's University at Kingston, Kingston/Ontario, Canada, Sierra Medical Systems, Inc., 7704 Sprinkle Road, Kalamazoo/MI 49001, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Barnett, Richard Irwin
Bath Ontario, K0H 1GO, CA
Knapp, William Charles
Kingston Ontario, K7K 6K1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.