Eine Anstrich-Mischvorrichtung

Brevet européen · EP0364452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364452
Numéro de demande
EP88902858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1988
Publié
25 avr. 1990
Délivré
10 juin 1992
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44D 3/00 (2006.01)
B44D 3/08 (2006.01)
Priorité
FI A 871239 20.03.1987
Demande PCT
PCT/FI1988/000039 17.03.1988
Publication PCT
WO1988/006980 22.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Tammi, Anssi

SF-28450 Vanha Ulvila, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.