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Brevet européen · EP0364505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364505
Numéro de demande
EP89900129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1988
Publié
25 avr. 1990
Délivré
25 mars 1992
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3741821 10.12.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/001048 18.11.1988
Publication PCT
WO1989/005438 15.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Messerschmitt-Bölkow-Blohm GmbH

Robert-Koch-Strasse 12, Ottobrunn, DE

Inventeur

Pfeiffer, Walter

W-7401 Pliezhausen, DE

Laucht, Horst

W-8206 Bruckmühl, DE

Spies, Hans

W-8068 Pfaffenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.