Frequenzsynthesegerät
Brevet européen · EP0364679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0364679
- Numéro de demande
- EP89114052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1989
- Publié
- 25 avr. 1990
- Délivré
- 2 nov. 1994
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3876/88 18.10.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 janv. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Fognini, Bruno
CH-8048 Zürich
Heinz, Helmut
D-8000 München 50, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.