Rundfunkempfänger

Brevet européen · EP0364749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364749
Numéro de demande
EP89117351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
11 janv. 1995
Radié
11 janv. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3835870 21.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Blaupunkt-Werke GmbH

Robert-Bosch-Strasse 200, D-31132 Hildesheim, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Hegeler, Wilhelm

D-3200 Hildesheim, DE

Liman, Helmut

D-3201 Klein Escherde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.