Voie ferrée

Brevet européen · EP0364756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364756
Numéro de demande
EP89117426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
3 mars 1993
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 5/08 (2006.01)
E01B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8822293 22.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

British Railways Board

24 Eversholt Street, London NW1 1DZ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hodgson, William Henry

Keswick Cumbria, GB

Thompson, David John

Derby DE3 6HR, GB

Stanworth, Colin Graham

Uttoxeter/Staffs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.