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Brevet européen · EP0365034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365034
Numéro de demande
EP89119528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
29 janv. 1992
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 1/018 (2006.01)
Priorité
DE U 8813263 21.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Cooper Industries, Inc.

Cooper Industries Inc.

First City Tower Suite 4000, Houston/TX, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Eisele, Ernst

W-7121 Walheim, DE

Eisele, Fritz

W-7121 Hessigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.