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Brevet européen · EP0365230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365230
Numéro de demande
EP89310527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
18 janv. 1995
Radié
18 janv. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
Priorité
JP A 134645/88 15.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

Kanebo, Ltd

17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Key Trading Co., Ltd

3-20, Honmachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Inventeur

Saka, Kenji

Odawara-shi Kanagawa 250, JP

Terai, Masao

Kobe-shi Hyogo 653, JP

Yamamoto, Kanji

Habikino-shi Osaka 583, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.