Glasbeschichtung
Brevet européen · EP0365240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0365240
- Numéro de demande
- EP89310564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1989
- Publié
- 25 avr. 1990
- Délivré
- 8 sept. 1993
- Radié
- 8 sept. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 17/00 (2006.01)C03C 17/245 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8824102 14.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Grundy, Barry Thomas
Garswood Wigan WN4 0SB, GB
Hargreaves, Edward
Prescot Merseyside L35 0PA, GB
Whitfield, Peter James
St. Helens Merseyside WA10 4NE, GB
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