Glasbeschichtung

Brevet européen · EP0365240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365240
Numéro de demande
EP89310564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
8 sept. 1993
Radié
8 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C03C 17/245 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8824102 14.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Grundy, Barry Thomas

Garswood Wigan WN4 0SB, GB

Hargreaves, Edward

Prescot Merseyside L35 0PA, GB

Whitfield, Peter James

St. Helens Merseyside WA10 4NE, GB

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