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Brevet européen · EP0365316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365316
Numéro de demande
EP89310733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
19 mai 1993
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 47/06 (2006.01)
Priorité
US A 259598 19.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Polytop Corporation

110 Graham Drive, Slatersville/RI, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

LaVange, Donald

Cumberland Rhode Island 02814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.