Pneumatisches Gesenkpolster

Brevet européen · EP0365317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365317
Numéro de demande
EP89310734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
9 mars 1994
Radié
9 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B30B 15/22 (2006.01)
F15B 11/06 (2006.01)
Priorité
JP A 262215/88 18.10.1988
JP A 265620/88 21.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Imanishi, Shozo

Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.