Sulfamoylphenylharnstoffe

Brevet européen · EP0365484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365484
Numéro de demande
EP89810778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
7 janv. 1993
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 311/51 (2006.01)
C07D 307/22 (2006.01)
C07D 211/90 (2006.01)
A01N 47/28 (2006.01)
Priorité
CH A 3914/88 20.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Burckhardt, Urs, Dr.

CH-4051 Basel

Soliman, Raafat, Prof. Dr.

Zizinia Alexandria, EG

Töpfl, Werner, Dr.

CH-4143 Dornach

Waespe, Hans-Rudolf, Dr.

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.