Faserreaktive Azofarbstoffe

Brevet européen · EP0365486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365486
Numéro de demande
EP89810782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/24 (2006.01)
D06P 1/382 (2006.01)
Priorité
DE A 3835659 20.10.1988
DE A 3835724 20.10.1988
DE A 3835725 20.10.1988
DE A 3900098 04.01.1989
DE A 3909235 21.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Auerbach, Günther

CH-4056 Basel

Brenneisen, Kurt

D-7889 Grenzach, DE

Dörr, Markus

D-7813 Staufen, DE

Doswald, Paul

CH-4142 Münchenstein

Gisler, Markus

CH-4310 Rheinfelden

Koch, Werner

CH-4104 Oberwil

Moser, Helmut Anton

CH-4104 Oberwil

Wald, Roland

F-68330 Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.