Arbeitstisch

Brevet européen · EP0365487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365487
Numéro de demande
EP89810785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 21/03 (2006.01)
Priorité
CH A 3863/88 17.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Protoned B.V.

Herengracht 374/376, Amsterdam, NL

Mandataire

Dr. Gerhard Ullrich

4147 Aesch

Inventeur

Bellini, Mario

I-20121 Milano, IT

Thiel, Dieter

CH-4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.