Mittel zum Verschliessen einer Kartonumhüllung
Brevet européen · EP0365667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0365667
- Numéro de demande
- EP89905998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1989
- Publié
- 2 mai 1990
- Délivré
- 13 oct. 1993
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 187810 29.04.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/001396 06.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/010308 02.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Cooper, Leonard Michael
West Monroe, LA 71291, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.