Winkelmesseinrichtung

Brevet européen · EP0365806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365806
Numéro de demande
EP89116752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3836703 28.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5 Postfach 12 60, D-83292 Traunreut, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Schwefel, Ernst, Dipl.-Phys.

D-8225 Traunreut, DE

Michel, Dieter, Dipl.-Ing.

D-8220 Traunstein, DE

Parriaux, Olivier, Dr.

CH-1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.