Mehrschichtiger Kunststoffkörper
Brevet européen · EP0365835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0365835
- Numéro de demande
- EP89117601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1989
- Publié
- 2 mai 1990
- Délivré
- 24 avr. 1996
- Radié
- 24 avr. 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3964/88 25.10.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.