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Brevet européen · EP0365861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365861
Numéro de demande
EP89117920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
29 juil. 1992
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
AT A 2480/88 07.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

HTM Sport- und Freizeitgeräte GmbH

Tyroliaplatz 1, Schwechat, AT

Inventeur

Freisinger, Henry

A-1210 Wien, AT

Brunnhuber, Egon

A-1232 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.