Dispositif de verrouillage de sécurité

Brevet européen · EP0365904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365904
Numéro de demande
EP89118705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
3 nov. 1993
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/64 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
G11B 33/02 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8813478 13.10.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Dortu, Giovanni

F-95240 Cormeilles en Parisis, FR

Buhagiar, François

F-93700 Drancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.