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Brevet européen · EP0366026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366026
Numéro de demande
EP89119564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
14 avr. 1993
Radié
14 avr. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16B 13/00 (2006.01)
F16B 13/14 (2006.01)
B65D 35/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3836464 26.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mächtle GmbH

Jahnstrasse 4, Korntal-Münchingen 1, DE

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Mächtle, Irmgard

W-7015 Korntal-Münchingen 1, DE

Wöhler, Günther

W-7015 Korntal-Münchingen 1, DE

Mayer, Joachim

W-7000 Stuttgart 50, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.