Einstech- oder Gewindeschneidwerkzeug

Brevet européen · EP0366047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366047
Numéro de demande
EP89119655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
14 déc. 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/04 (2006.01)
B23B 27/06 (2006.01)
Priorité
US A 262762 24.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

VALENITE INC.

Valenite Inc.

750 Stephenson Highway P.O. Box 3950, Troy/MI, US

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Hunt, Carl E.

Davisburg Michigan 48019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.