Latten-Lagerkörper

Brevet européen · EP0366065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366065
Numéro de demande
EP89119718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
5 janv. 1994
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
DE U 8813387 25.10.1988
DE U 8900166 09.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Glaser, Hermann

D-7406 Oeschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.