Latten-Lagerkörper
Brevet européen · EP0366065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0366065
- Numéro de demande
- EP89119718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1989
- Publié
- 2 mai 1990
- Délivré
- 5 janv. 1994
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8813387 25.10.1988DE U 8900166 09.01.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Glaser, Hermann
D-7406 Oeschingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.