Procédé de préparation de carbonates de dialkyle

Brevet européen · EP0366177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366177
Numéro de demande
EP89202575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
30 déc. 1992
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/96 (2006.01)
C07C 68/00 (2006.01)
Priorité
IT A 2235388 19.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Romano, Ugo

I-20059 Vimercate (Milano), IT

Rivetti, Franco

I-36015 Schio (Vicenza), IT

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