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Brevet européen · EP0366381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366381
Numéro de demande
EP89310876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
15 mars 1995
Radié
15 mars 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8824969 25.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Best, Stuart John

Harlington Middlesex, UB3 5NH, GB

Johnson, Nigel

Windlesham Surrey, GU20 6JD, GB

Sandford, Adrian Miles

Hayes Middlesex, UB4 8EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.