Système de sécurité à transmission radioélectrique

Brevet européen · EP0366527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366527
Numéro de demande
EP89402891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
24 mars 1993
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/00 (2006.01)
G08C 25/00 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8813920 25.10.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Cerberus Guinard

Z.I., Rue Fourny, Buc, FR

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Duboys, Jacques

F-78530 Buc, FR

Akenine, Gérard

F-06400 Cannes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.