Radiateur chauffe-linge

Brevet européen · EP0366579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366579
Numéro de demande
EP89440114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
20 avr. 1994
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/16 (2006.01)
F28F 9/10 (2006.01)
F28F 9/04 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
Priorité
FR A 8814088 21.10.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Similor S.A.

16bis, rue Joseph-Girard, 1227 Carouge GE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bronner, Jean-Pierre

F-67150 Erstein, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.