Rotationsverdampfer

Brevet européen · EP0366601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366601
Numéro de demande
EP89810742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
22 déc. 1993
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 7/02 (2006.01)
B01D 3/08 (2006.01)
Priorité
CH A 3925/88 21.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.