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Brevet européen · EP0366745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366745
Numéro de demande
EP89904423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
23 sept. 1992
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/00 (2006.01)
Priorité
US A 176956 04.04.1988
Demande PCT
PCT/US1989/001253 24.03.1989
Publication PCT
WO1989/009695 19.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

NCR International Inc.

1700 South Patterson Boulevard, Dayton/OH, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Brull, Robert A.

Dryden/NY, US

Walker, Alan H.

Barton/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.