Armband für eine Uhr

Brevet européen · EP0366806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366806
Numéro de demande
EP89903804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
7 janv. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
JP A 72194/88 26.03.1988
JP A 220457/88 05.09.1988
Demande PCT
PCT/JP1989/000307 23.03.1989
Publication PCT
WO1989/008997 05.10.1989
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Citizen Watch Company, Limited

No. 1-1, 2-chome, Nishishinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Otsuki, Shigeru

Tanashi-shi Tokyo 188, JP

Ushikubo, Kouji

Tanashi-shi Tokyo 188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.