Doppel-Einlauftisch

Brevet européen · EP0367042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367042
Numéro de demande
EP89119484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
23 déc. 1992
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/02 (2006.01)
B65H 51/14 (2006.01)
Priorité
CH A 4087/88 03.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Jornot, Erich

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.