Vanne à commande pneumatique

Brevet européen · EP0367100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367100
Numéro de demande
EP89119874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/07 (2006.01)
B60P 3/24 (2006.01)
F16K 11/22 (2006.01)
Priorité
FR A 8814448 04.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mouvex

5, rue de Sahel, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Sergent, André

F-94130 Nogent-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.