Linearführungs- und Antriebseinheit

Brevet européen · EP0367196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367196
Numéro de demande
EP89120125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
B23Q 1/25 (2006.01)
Priorité
DE 8813656 U 31.10.1988
DE 8910548 U 04.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Deutsche Star GmbH

Ernst-Sachs-Strasse 90, D-97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Barbat, Serge

F-77103 Meaux Cedex, FR

Greubel, Roland

D-8731 Ramsthal, DE

Keller, Bernhard

D-8722 Kaisten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.