Wechselsystem für eine Fadenpositionierung bei Spulern

Brevet européen · EP0367253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367253
Numéro de demande
EP89120244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
6 oct. 1993
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/048 (2006.01)
B65H 65/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4104/88 04.11.1988
CH A 1370/89 11.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Busenhart, Peter

CH-8404 Winterthur

Mutter, Heinz

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.